SYMBOLES MINIATURES
Présentation de la marque SYMBOLES MINIATURES
Déposée le 30 septembre 2016 par PANDORA FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SYMBOLES MINIATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SYMBOLES MINIATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMBOLES MINIATURES arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.
PANDORA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 6 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700900 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-06