Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYMBOLES MINIATURES
PANDORA FRANCE, SASU

Numéro de dépôt :
4303634
Date de dépôt :
30/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/09/2026
SYMBOLES MINIATURES de PANDORA FRANCE

Présentation de la marque SYMBOLES MINIATURES

Déposée le 30 septembre 2016 par PANDORA FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SYMBOLES MINIATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est PANDORA FRANCETODO domicilié(e) 16 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 162 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chapoullié Christophe, Cabinet hwh domicilié(e) 39 RUE Pergolèse - 75116 - PARIS - France.

La marque SYMBOLES MINIATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMBOLES MINIATURES arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.

PANDORA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOUVENIRS MINUSCULES , SOUVENIRS MINIATURES


PANDORA FRANCE, SASU - 16 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - PARIS - France - SIREN 531162709


M. Chapoullié Christophe, Cabinet hwh - 39 RUE Pergolèse - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 6 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700900 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-06

Pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; Diamants ; brillants ; montres ; horloges.